Warning: Use of undefined constant ‘WP_MEMORY_LIMIT’ - assumed '‘WP_MEMORY_LIMIT’' (this will throw an Error in a future version of PHP) in /home/hr21w34c/public_html/wp-config.php on line 88

Warning: Use of undefined constant ’64m’ - assumed '’64m’' (this will throw an Error in a future version of PHP) in /home/hr21w34c/public_html/wp-config.php on line 88
Statuts APPLH « APPLH - Association des Pêcheurs Plaisanciers Le Havre

Statuts APPLH

ASSOCIATION DES PECHEURS PLAISANCIERS LE HAVRE
A.P.P.L.H.
Statuts établis lors de l’Assemblée constitutive du mercredi 13 novembre 2013 et modifiés à l’assemblée générale du 13 mars 2016
 
 STATUTS DE L’ASSOCIATION
Association régie par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l’article 3 de son décret d’application du 16 août 1901 ayant pour titre :
 
« Association des Pêcheurs Plaisanciers Le Havre »
 
Elle a été créée le mercredi 20 novembre 2013 en assemblée générale.
Le siège social se situe à :
 
Capitainerie – 125, boulevard Clémenceau – 76600 – Le Havre
Adresse postale : A.P.P.L.H.  125, boulevard Clémenceau – 76600 – Le Havre
 
Création légale déclarée à la sous-préfecture du Havre le 23/11/2013 sous le Numéro : W762005705 et publiée au journal officiel le 07/12 /2013.
                                                                                                                       1
 ASSEMBLEE GENERALE DU 23/11/2013
 
STATUTS DE L’ASSOCIATION
 
TITRE 1 : BUT ET COMPOSITION
 
TITRE 2 : L’ASSEMBLEE GENERALE
 
TITRE 3 : ADMINISTRATION
 
SECTION 1 : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
SECTION 2 : LE PRESIDENT ET LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
SECTION 3 : LES ANIMATIONS DE L’ASSOCIATION
 
TITRE 4 : MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION
 
TITRE 5 : SURVEILLANCE ET REGLEMENT INTERIEUR
                                                                                                                                                                                                                                                     Page  2
TITRE 1 : BUT ET COMPOSITION
 
ARTICLE 1
L’Association de pêche dite « Association des Pêcheurs Plaisanciers Le Havre » fondée le 23/11/2013 a pour but :
1 – La pêche en mer de loisir et de plaisance.
2 – L’organisation de sorties en mer.
3 – De créer et maintenir des liens d’amitiés entre les pêcheurs en général et ceux de l’association en particulier.
4 – De former les pêcheurs aux montages et au matériel adapté à leurs besoins pour la pêche aux appâts naturels (recherche d’appâts naturels) ou  aux leurres.
5 – De protéger la faune, la flore et l’environnement marin.
6 – Le respect de la protection des espèces (taille, prélèvement et repos biologiques).
7 – D’informer ses adhérents de la législation et de la réglementation en vigueur.
8 – De se conformer à la charte du Grenelle de la mer (avril 2010).
Lors des sorties en mer, les non-propriétaires de bateau seront embarqués en fonction des places disponibles et suivant l’ordre d’inscription.
L’association est affiliée à la Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers Sportifs  de France et s’engage à se conformer aux statuts et règlement intérieur de la F.N.P.P.S.F.
L’association, à but non lucratif, s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel, toute discrimination illégale.
Sa durée est illimitée
L’association A.P.P.L.H. a son siège social à l’adresse suivante :
Capitainerie – 125, boulevard Clémenceau  – 76600 – Le Havre.
Le siège peut être transféré sur simple décision du Conseil d’administration
L’association a été déclarée à la sous-préfecture de la Seine-Maritime le 22/11/2013 sous le numéro W762005705.
ARTICLE 2
A – L’association a pour but de maintenir et développer les liens d’amitiés entre ses membres grâce à des échanges en matériels, informations techniques et lieux de pêche.
B – Etablir une relation permanente avec les représentants des collectivités locales pour maintenir et développer l’association (capitainerie, affaires maritimes, gendarmerie maritime).
C – L’association se donnera tous les moyens pour atteindre ses objectifs en profitant des compétences de tous ses membres.
                                                                                                                                                                                                                                                           Page 3
ARTICLE 3
 
1 – Chaque propriétaire d’un bateau ou matelot affecté à un bateau, devra s’acquitter d’une cotisation annuelle déterminée par le conseil d’administration et deviendra adhérent de l’association.
2 – L’association est gérée par un conseil d’administration qui exerce l’ensemble des attributions que les statuts n’attribuent pas à l’assemblée générale.
3 – Le conseil d’administration se compose au minimum de 6 membres et au maximum de 15 membres. Les membres sont élus par l’assemblée générale à la majorité relative.
4 – Le président est élu par le conseil d’administration, à mains levées ou si un membre en fait la demande, au scrutin secret à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs.
5 – Le mandat du président de l’association commence et expire chaque année lors de la tenue du Conseil d’administration qui suit l’assemblée générale.
6 – Le bureau directeur est composé de six membres élus chaque année à l’issue de l’assemblée générale par les membres du conseil d’administration qui délibèrent dans les mêmes conditions de quorum et de majorité que pour le président.
– un Président
– un Vice-Président
– un Trésorier
– un Trésorier Adjoint
– un Secrétaire
– un Secrétaire Adjoint
7 – Tous les membres élus peuvent être responsables de commission.
8 – Les membres du conseil d’administration s’acquitteront de la cotisation au même titre que les membres actifs.
 
ARTICLE 4
Mandat du conseil d’administration, rôle de chaque membre du conseil d’administration :
 
LE PRESIDENT :
– assume la surveillance générale de l’administratif
– préside l’assemblée générale et les réunions du conseil d’administration
– signe avec le secrétaire les procès-verbaux adoptés par l’assemblée générale et le conseil d’administration
– signe tout document qui engage la responsabilité de l’association
– signe les chèques de l’association et utilise la carte de crédit
– exprime un vote prépondérant en cas d’égalité de voix à l’assemblée générale et aux conseils d’administrations
– il informe son vice-président et se fait aider par celui-ci
                                                                                                                                                                                                                                                   Page 4
LE VICE PRESIDENT :
– seconde le président dans l’accomplissement de ses fonctions
– remplace le président en cas d’absence et agit en son nom
– accomplit toute autre fonction que lui confie le conseil d’administration
– informe le président et l’aide, s’il le faut, dans toutes les fonctions administratives
 
LE TRESORIER :
– assume la garde des fonds de l’association et la tenue des livres de comptes
– dépose sur un compte en banque déterminé par le conseil d’administration les fonds de l’association
– signe les chèques émis par l’association. Il utilise la carte de crédit
– la carte de crédit peut, occasionnellement, être utilisée par certains membres du bureau.
– toute dépense devra faire l’objet d’un justificatif
– présente un rapport financier mensuel au conseil d’administration et un rapport financier annuel à l’assemblée générale
– prépare un budget prévisionnel de l’année suivante à chaque assemblée générale
– remplit toute autre fonction inhérente à sa charge ou que lui confie le conseil d’administration
– travaille en étroite collaboration avec son adjoint
 
LE TRESORIER ADJOINT :
– seconde le trésorier dans l’accomplissement de ses fonctions
– remplace le trésorier en cas d’absence et agit en son nom
– accomplit toute autre fonction que lui confie le conseil d’administration
– informe le trésorier des travaux effectués pendant son absence
 
LE SECRETAIRE :
– prépare à la demande du président, les avis de convocation à l’assemblée générale et des réunions du conseil d’administration et rédige le procès-verbal des réunions
– tient à jour la liste de tous les membres de l’association à jour de cotisation
– remplit toute autre fonction inhérente à sa charge ou que lui confie le conseil d’administration
– envoie tous les courriers en général aux divers organismes
– envoie les courriers aux membres adhérents pour les prévenir de toute manifestation
– travaille en étroite collaboration avec son adjoint
 
LE SECRETAIRE ADJOINT :
– seconde le secrétaire dans l’accomplissement de ses fonctions
– remplace le secrétaire en cas d’absence et agit en son nom
– accomplit toute autre fonction que lui confie le conseil d’administration
– informe le secrétaire des travaux effectués pendant son absence
                                                                                                                                                                                                                                                                Page 5
LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION :
– sont responsables de différentes commissions et les animent
– peuvent faire appel à des intervenants en fonction de leurs compétences
– remplissent toute tâche que leur confie le conseil d’administration
– informent et prennent des initiatives sur le fonctionnement des activités en accord avec le président
– participent à la préparation des activités, etc.
– accomplissent toutes autres tâches qui leurs sont confiées par le président, le trésorier ou le secrétaire
 
ARTICLE 5
L’association contribuera à son financement par la perception d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par le conseil d’administration pour l’année en cours :
– par le montant de la subvention accordée par la mairie
– par le montant de la subvention accordée par les collectivités locales
– par les recettes réalisées lors des manifestations organisées par l’association
– éventuellement des revenus provenant de toutes ressources autorisées par la loi
– le sponsoring et les dons
 
ARTICLE 6
La qualité de membre de l’association se perd :
– par le décès
– par la démission adressée par écrit au conseil d’administration
– par la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, ou entrave au bon fonctionnement des commissions de l’association en général
 
TITRE 2 : L’ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE 7
Assemblée Générale Ordinaire de l’association : tous les adhérents à jour de leur cotisation sont invités pour le bon déroulement de l’assemblée.
                                                                                                                                                                                                                                                              Page 6
ARTICLE 8
 
A – L’assemblée générale est convoquée par le président de l’association, par internet ou par courrier, au moins une fois par an à une date fixée par le conseil d’administration dans un délai maximum de six mois après la clôture de l’exercice précédent.
B – L’ordre du jour est fixé par le conseil d’administration
C – Elle entend chaque année les rapports sur la situation morale et financière de l’association et sur  la gestion du conseil d’administration
D – Elle approuve les comptes de l’exercice écoulé et vote le budget de l’exercice suivant. La clôture de l’exercice s’effectue à la fin de chaque année civile
E – Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour, notamment les projets définis par les commissions, les vœux émanant des membres de l’association et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration par tiers sortant et éventuelles candidatures acceptées par le Conseil d’administration
F – Le rapport moral, le rapport financier et le projet de procès-verbal de l’assemblée générale sont adressés chaque année aux membres du conseil d’administration
G – Le rapport moral, le rapport financier et le procès-verbal de l’assemblée générale sont soumis au vote des adhérents de l’association, vote à main levée (pour ; contre ; abstention.) Les résolutions sont adoptées à la majorité absolue.
H – Les votes de l’assemblée générale portant sur une personne ont lieu à bulletin secret ou à main levée s’il n’y a pas d’opposition dans la salle
I – Le vote par correspondance n’est pas admis.
J – Le vote par procuration est limité à un seul pouvoir par adhérent.
 
TITRE 3 : ADMINISTRATION
 
Section 1 : le Conseil d’Administration
 
ARTICLE 9
 
A – Les membres du conseil d’administration sont élus pour une durée de 3 ans d’assemblée générale à assemblée générale.
B – Les membres sortants étant rééligibles par tiers.
C – Le premier et le deuxième tiers sont tirés au sort lors de la première assemblée générale
D – Tout membre jouissant de ses droits civiques, membre de l’association et à jour de sa cotisation pour l’année en cours, peut se présenter au conseil d’administration
E – Pour être candidat au conseil d’administration, il faut justifier d’au moins 1 an de présence au sein de l’association
F – Toute candidature d’entrée au conseil d’administration devra être envoyée au conseil d’administration un mois avant l’assemblée générale afin d’être validée par le conseil d’administration qui se réserve le droit justifié d’accepter ou de refuser la candidature
 
7
G – Le conseil d’administration examinera et décidera en son sein toute proposition d’animation. Aucune décision ne sera prise en dehors de celui-ci.
H – Toutes les décisions prises en Conseil d’administration et acceptées par le vote de la majorité présente ne peuvent être remises en cause, engendrer des discussions ou contestations par un membre (ou des membres) du Conseil d’administration absent (s) au conseil du jour.
I – Le Conseil d’administration peut exceptionnellement étudier les cas particuliers.
ARTICLE 10
 
L’assemblée générale peut mettre fin au mandat du conseil d’administration avant son terme normal par un vote dans les conditions suivantes :
– L’assemble générale doit être convoquée à cet effet à la demande du tiers au moins de ses membres représentant au moins le tiers des voix. La réunion de l’assemblée générale doit avoir lieu entre quinze jours et deux mois au plus tard après la demande
– La révocation du conseil d’administration doit être votée au scrutin secret à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs. Elle nécessite de nouvelles élections dans un délai maximum de deux mois
 
ARTICLE 11
 
A – Le conseil d’administration de l’association se réunit une fois par mois et chaque fois que la demande en est formulée par le tiers au moins de ses membres. La présence de la moitié des membres plus un (quorum) est nécessaire pour que le conseil d’administration délibère valablement. Les décisions sont prises à la majorité.
B – Aucune personne extérieure à l’association ne pourra participer à une réunion sans y être invitée
C – Peut être invitée à une séance du conseil d’administration, toute personne dont les compétences apportent à ce conseil les éclaircissements utiles à la prise d’une décision donnée. Une fois ses compétences apportées, elle devra quitter la séance
D – Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire et sont conservés au sein de l’association
E – En cas de démission collective de plus de la moitié des membres du conseil d’administration, une assemblée générale ordinaire réunie à titre extraordinaire est convoquée dans un délai ne pouvant excéder trente jours, pour pourvoir aux membres démissionnaires
 
ARTICLE 12
 
Les membres du conseil d’administration ne peuvent recevoir aucune rétribution. Des remboursements de frais sont possibles. Le conseil d’administration vérifie les justificatifs présentés à l’appui des demandes de remboursement de frais. Il statue sur ces demandes en dehors de la présence des intéressés
Aucune personne ne peut recevoir de rétribution de la part de l’association sans décision du conseil d’administration
                                                                                                                                                                                                                                               Page 8
SECTION 2 : LE PRESIDENT ET LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
ARTICLE 13
 
A – Le président ordonnance l’association
B – Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile et éventuellement devant les tribunaux
C – Le président peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions fixées dans la structure de l’association. Toutefois la représentation de l’association en justice ne peut être assurée à défaut du président que par un mandataire agissant en vertu d’un pouvoir spécial
 
ARTICLE 14
En cas de vacance du poste de président de l’association pour quelque cause que ce soit, les fonctions de président sont exercées par le vice-président ou à défaut le doyen d’âge du conseil d’administration. Dès la première réunion, suivant la vacance, le conseil d’administration provoque une réunion et élit un nouveau président. Le mandat du nouveau président expire à la date prévue pour son prédécesseur.
 
SECTION 3 : COMMISSION DE L’ASSOCIATION
 
ARTICLE 15
Le Conseil d’administration de l’association institue des commissions dont la mise en place s’avère nécessaire. Les responsables des commissions sont obligatoirement membres du conseil d’administration de l’association
Les missions respectives des commissions de l’association sont définies par le conseil d’administration
 
TITRE 4 : MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION
 
ARTICLE 16
A – Les statuts de l’association ne peuvent être modifiés que par son assemblée générale dans les conditions prévues au présent article, sur proposition du conseil d’administration ou sur proposition du tiers au moins de ses membres représentant au moins le tiers des voix.
B – Dans l’un ou l’autre des cas, une convocation accompagnée d’un ordre du jour mentionnant les propositions de modification est adressée aux membres du conseil d’administration au moins 45 jours avant la date fixée de l’assemblée.
C – Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents.
                                                                                                                                                                                                                                                    Page 9
ARTICLE 17
 
L’assemblée générale ne peut provoquer la dissolution de l’association que si elle est convoquée spécialement à cet effet. La dissolution doit être décidée à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. La dissolution de l’association peut intervenir également sur décision de justice. En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne une personne chargée de la liquidation des biens de l’association, en aucun cas les membres ne peuvent s’attribuer une part de quelconques biens.
Les délibérations de l’assemblée générale concernant la modification des statuts, la dissolution de l’association sont adressées à la sous-préfecture de Seine Maritime
 
TITRES 5 : SURVEILLANCE ET REGLEMENT INTERIEUR
 
ARTICLE 18
Le président de l’association ou le vice-président fait connaître dans les trois mois à la sous-préfecture :
– les modifications apportées aux présents statuts
– les modifications apportées à la composition du conseil d’administration
– le changement du siège de l’association
– le changement de titre de l’association
Les documents administratifs de l’association et ses pièces comptables sont tenues à disposition des autorités de tutelle
Les statuts de l’association et les modifications qui peuvent être envisagées sont soumis pour approbation au conseil d’administration avant présentation à l’assemblée générale.
 
ARTICLE 19
Le règlement intérieur de l’association est élaboré par le conseil d’administration avant présentation à l’assemblée générale pour information. Le règlement intérieur et les modifications à lui apporter sont communiqués au conseil d’administration dans le mois qui précède la réunion. Le conseil doit délibérer dans les conditions de quorum et de majorité habituelles
 
Les présents statuts ont été soumis à l’approbation de l’assemblée générale extraordinaire de l’Association des Pêcheurs Plaisanciers Le Havre (A.P.P.L.H.) qui s’est tenue : au Havre le mercredi 20 novembre 2013
et ont été modifiés lors de l’assemblée générale le 13 mars 2016.
 
                                                            Le président                                                                                   Le secrétaire
                                                        André DELCHER                                                                             Jean LE MONZE      

                                                                                                                                                                                                                                                        Page 10

Statuts en PDF